ASC résolution sur les prêts aux études : (CE du 26 /05/2011)
Rédigé par Jean-Claude HUET le . Publié dans DO-Grand-Ouest.
Poursuite des prêts « études » avec évolution des participations aux intérêts suivant le QF, cependant un désaccord apparait au niveau du texte sur la renouvellement du prêt au-delà de 2 ans (question du maintien du taux, à confirmer par la banque).
Le vote est reporté à la prochaine session
Guichet Unique: 2 résolutions
1 ère résolution :
12 Elus s’expriment POUR et 4 CONTRE
2 ème résolution :
12 Elus sexpriment CONTRE et 4 POUR
CESU: 2 résolutions
1 ère résolution :
11 Elus s’expriment POUR et 5 CONTRE
2 ème résolution :
11 Elus sexpriment CONTRE et 5 POUR
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N'hésitez pas à contacter Bernard CHAPALAIN ou Pïerrick GOUEDARD
