CE n°10 du 22 octobre 2014

Ordre du jour de la séance n°10 du 22 octobre 2014

1-    Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 18 juin 2014.

2-    Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 juillet 2014.

3-    Information sur le rapport de gestion détaillé 2013 de la restauration.

 4-    Information/ Consultation sur le projet d’évolution des modalités de gestion de la restauration sur le site de Roanne (conformément à l’article 4.2 de l’accord de délégation de gestion du 13 janvier 2005) : clôture du dossier de restauration collective.

5-    Vie du CE

6-    Rapports des Commissions

7-    Dénonciation accord d’expression direct des salariés ex AVSC et ex CCO : recueil d’avis

8-    Information/Consultation sur un projet de création d’un groupe de traitement mixte Mobiles et Open sur le plateau Relation Clients Mobiles N1 et N2 de Lyon SCO : recueil d’avis

9-    Information/Consultation sur un projet d’accord portant sur l’accompagnement de la mise en œuvre du projet de traitement d’un parc mixte de deux univers (GT mixte Open et Mobile) : recueil d’avis.

10- Information/Consultation sur un projet de fermeture des activités de flux téléphoniques Service Après-Vente Mobiles sur Voiron.

11- Information/ Consultations sur un projet de sectorisation provisoire du SST : recueil d’avis.

Déclaration préalable lue en séance au format PDF :

Decla Prealable CFE-CGC DO-CE octobre 2014.pdf