Ordre du jour du CE RSI France du 22 février 2013

Ordre du jour (arrêté conjointement avec le secrétaire du CE RSI France) de la séance ordinaire du CE RSI France du mercredi 20 février 2013

 

1.
Approbation du Procès Verbal du 19 décembre 2012
2.
Actes de gestion
3.
Consultation suite à l’information préalable CE RSI France du 24 octobre 2012 sur le projet de déménagement des salariés DES et DERX du site de Brune vers Alleray
4.
Information/consultation sur le Règlement Intérieur de la DES
5.
Information/Consultation sur le Règlement Intérieur de l’UPR SE
6.
Information/Consultation sur le Règlement Intérieur de la DECI
7.
Remise de documents :
-
Information sur l’Etat des demandes du 2nd semestre 2012 de congés pour créations d’entreprise - congés sabbatiques - solidarité internationale

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