Notre Compte rendu du CE du 23-24 Février 2011
CR CE du 23 fevrier 2011-02-23
Presidente Mme Malach (Mr Chicaud sera la l'après midi)
Notre publication envoyée aux salariés
En direct du CE -Février 2011Notre compte rendu :
Declarations prealables
CFDT
Sur le départ de lombard et leurs attentes
CGT
De la Tunisie aux tsp
1. Approbation du Procès Verbal de la séance du 16 décembre 2010 et 19 janvier 2011
16 décembre pour a l'unanimité
19 janvier pour a l'unanimité
2. Actes de gestion
Changement de membres dans des commissions
A l'unanimité pour (voir détail des reso en pj)
Reso politique salariale pour a l'unanimité
Reso DESI (engagement sur les frais de proces) pour a l'unanimité
3. Information/Consultation sur le projet d'accord local portant sur le Plan de Déplacement Entreprise de la DT Centre Est
4. Information/Consultation sur le projet d'accord local portant sur le Plan de Déplacement Entreprise de la DT Nord
Résolution commune sur point 3 et 4 pour a l unanimité !
Vote sur les PDE
6. Information sur le bilan du projet pilote «Virtuose »
Résolution CCUES adoptée a l unanimité des voix
Election CHSCT les listes présentées par le CHSCT sont élues a l'unranité
5. Information/Consultation sur le Règlement intérieur de la DERX
Résolutions sur les RI
R1 pour a l'unanimité
R2 résolution adoptée mais 9 personnes n'ont pas pris part au vote SUD et nous
Reso 3 reprise des règlements intérieurs a remettre en conformité avec la trame a venir pour a l unanimité !
Consultation le mois prochain
Reprise de la présidence par M Chicaud
7. Information préalable à Consultation sur le projet Intégration de l'activité 42C/SEBA au sein des équipes ADR des GRR
reso pour a l'unanimité
8. Consultation suite à l'information préalable du 19 janvier 2011 sur le projet de création d'une supervision et Niveau 1 au sein de la DEI
Dossier déjà présenté en information le mois dernier
Vote Pour a l unanimité
9. Information/Consultation sur le dossier de demande d'agrement du Service Santé au Travail inter-établissements de FT SA
1 médecin pour 1500 personnes (région parisienne mais pas province ou ce sont les DT qui emploient les médecins)
Une erreur dans les SMR (erreur sur les personnes de nuit dont la fréquence est erronée)
Le manque d'éléments factuels et de réelles avancées sur la non conformité ne nous a pas incité a donner notre accord sur ce dossier
Votre Sud ne prend pas part au vote
5 pour CFDT CFTC
8contre CGT FO CFECGC
Nous avons votés contre
10. Bilan 2010 des commissions du CE
Economie et Evolutions marchés : Serge Taris
Un petit tacle a deux organisations ou les membres sont « absents « en permanence et un dedouanement pour la notre qui a procédé au renouvellement du membre « absent » a ce CE è Merci Abel pour ta future assiduité
Mme Malach : j espere que notre collaboration continuera a s'ameliorer !le fait de vous fournir un interlocuteur RH privilégié a porté ses fruits et sera poursuivi.
La coordination avec la direction financiere, pour l assisatance d'un expert comptable financé par la direction : je dois en parler avec la direction financiere et DRH Groupe
Emploi et formation : Marie France Tonini
Reporté pour cause de maladie de MF tonini (prochain CE ?)
CHSCT : Didier Aubinais
11. Point d'étape sur les bassins de vie, PDE, cartographie des sites RSI
8 bassins de vie sur la DT idf
17 bassins sur noc
Sur Dt nors par accord local
DT ouest 17 bassins
Dt sud est 15 bassins
Dt sud ouest 15 bassins
DT sud xx bassins de vie
DT dt centre est 22 bassins
Dt est 19 bassins
Pb de forme sur la DT nord ou l'accord est differnet des autres DT
12. Information sur la politique de mobilité géographique ou fonctionnelle de DTF en cas de promotion avec changement de bande, au vu de la directive de Bruno Mettling
Mme Malach qu y a-t-il derrière cette question ?
future politique de promotions plus de mobilités forcées !!
dans le cas de promo idem a l exception des poste duo
Je saurais traiter les dérapages et les interprétations locales
Le pesage des postes n est pas a la main de DTF
13. Point divers
Lettre de mission de Lionel Verlaine il doit faire des propositions a M Chicaud qui alors décidera et informera le CE
Fin du CE
13h
Prochain CE a fixer sur 1 ou 2 jours
