Ordre du jour du CE RSI France des 24 et 25 Avril 2013

Ordre du jour (arrêté conjointement avec le secrétaire du CE RSI France) de la séance
ordinaire du CE RSI France du mercredi 24 avril & jeudi 25 avril 2013

1. Approbation du Procès Verbal du CE RSI France du 20 février 2013 & du 20 mars 2013
2. Clôture des comptes de l’exercice 2012 du CE RSI France
3. Information préalable à consultation sur le projet Supervision Pilotage Résolution des Incidents
Nouvelle Génération.
4. Actes de gestion
5. Information préalable à consultation sur le projet de rapprochement des activités d’ingénierie
des infrastructures France issues d’OLNC/IBNF/ITE et d’OF/DTF/DTRS dans la Direction de
l’Ingénierie des Infrastructures au sein de la DTF/DTRS.
6. Bilan 2012 de la commission Activités Sociales et Culturelles du CE RSI France
7. Rapport annuel de synthèse 2012 sur les activités des médecins du travail
8. Rapport annuel administratif et financier 2012 du service médical RSI France :
avis/observations des élus du CE RSI
9. Consultation sur le Bilan Social RSI France 2012
10. Consultation sur le Rapport Annuel sur l’évolution de l’Emploi 2012 et prévisions 2013
11. Remise de document :
- Rapport trimestriel d’activité T4 2012