Bilan HSCT 2024

Vos élus CFE-CGC saluent le travail des préventeurs qui au fil des travaux avec les membres des trois CSSCT analysent les données sur les effectifs puis celles plus spécifiques disponibles dans les rubriques des accidents du travail, des maladies professionnelles des faits saillants et des initiatives issues du CSEE et des CSSCT ou de la Direction.

Ces restitutions ne remontent pas les données essentielles qui donneraient une lecture plus exhaustive de la santé mentale et physique des personnels. La mise en œuvre du Nouveau Modèle d’Entreprise a engagé des transformations des organisations, des transformations de postes, des emménagements et déménagements vers d’autres sites et tout cela à un rythme soutenu.

Analyse de la CFE-CGC

La matrice de restitution du bilan HSCT s’appuie sur un arrêté du 12 décembre 1985 qui précise les informations qui doivent figurer dans ce bilan HSCT Ainsi les nouvelles pathologies reconnues comme maladie professionnelles ne figurent pas dans ce bilan annuel.

En conséquence, vos représentants ont demandé à la Direction d’ajouter en annexe du bilan HSCT les risques suivants :

• Les troubles musculosquelettiques,
• La santé mentale,
• Les risques psychosociaux,
• La violence au travail,
• Le suivi des arrêts maladie par segments (à approfondir),
• Le suivi des arrêts maladie requalifiés en accidents du travail, …

Les élus CFE-CGC rappellent à la Direction qu’en matière de santé physique et mentale au travail, il est toujours possible et nécessaire d’aller au-delà des obligations légales. »

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