Ordre du jour du CE:
1/ Approbation du Procès Verbal de la séance du 20 et 21 septembre 2012
2/ Nova+: point d’avancement
3/ IRT: point d’avancement
4/ Bilan 2011 de la restauration
5/ Bilan 2011 des heures supplémentaires
6/ Consultation sur la mise à jour des règlements intérieurs (DTG,IC,IBNF)en application de la Loi n°2012-954 du 6août 2012 relative au harcèlement sexuel.
7/ Fonctionnement des commissions
8/ Acceptation de la dévolution (du solde des biens du CE ROSI Groupe, du solde des biens du CE Innovation)
9/ Actes de gestion du CE (ASC, AEP)
Les sujets « Instituts de Recherche Technologique B-Com et SystemX : point d’avancement » et « Bilan 2011 des heures supplémentaires » également à l’ordre du jour de ce CE ne sont pas traités sur cette lettre.
Vous pouvez cependant nous interroger par mail si vous le souhaitez.
Prochain CE les 28 février et 1er mars
