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 Comité d’établissement du 28 janvier 2010 67.50 Kb

CHSCT DIT surnuméraire du 17/11/09 consacré à la présentation du rapport Sécafi (ce que nous avons compris) Après une présentation du rapport par Secafi, mettant en exergue un certain nombre de préconisations, la Direction ne s’est pas prononcée quant à ses applications.  Les questions du CHSCT n’ayant obtenu aucune réponse, le CHSCT ne peut émettre un avis […]

CE du 24/09/2009 (ce que nous avons compris) Michel Guillot commence la séance par un discours dans lequel il donne l’impression d’avoir tenu compte des tristes événements derniers et des interventions d’Olivier Barberot. Beaucoup de déclarations préalables des organisations syndicales l’interpellant sur de réels engagements aux fonctions supports. In fine aucune information concrète ni sur […]

CHSCT du 24/09/2009 (ce que nous avons compris) Point 1 : Election du secrétaire a priori Gilles Lepron (SUD) Point 2 : Invités permanents du CHSCT Point 3 : Modalités de fonctionnement du CHSCT Point 4 : Formation des membres permanents du CHSCT Point 5 : Planification de la date du prochain CHSCT Le CHSCT […]

Le CE ordinaire est précédé d’un bref CE extraordinaire où il est voté à l’unanimité d’ester en justice sur les points 2 et 3 du CE exceptionnel du 17 juin 09 Point 1 : Adoption des PV des CE du 28 avril et du 28 mai 2009 votés à l’unanimité sous réserve d’annexer les compléments […]

CHSCT Extraordinaire de la DIT en date du 19 juin 2009 Ce CHSCT faisait suite au CE exceptionnel du 17 juin. 3 points étaient à l’ordre du jour. Après une présentation du système d’information exclusivement et un bref échange de questions/réponses, le Président a quitté la salle en décidant unilatéralement de clore le CHSCT. Celui-ci […]

 Point 1 : vote pour l’architecture des CHSCT et des modalités de renouvellement       vote pour à l’unanimité  Point 2 : Information en vue d’une consultation ultérieure sur les projets de reprise de la gestion des dépenses immobilières par la DIT et d’optimisation de la gestion des commandes avec impacts sur l’emploi Le CE lit […]

CE du 28 Mai 2009 (ce que nous avons compris) Point 1 : Approbation des PV des CE des 26 Mars et 16 Avril 2009 à l’unanimité Point 2 : Consultation sur le rapport annuel emploi 2008 et prévisions 2009     L’exposé n’éclaire pas le document qui est vague ; pour la CFE-CGC-UNSA, il manque des éléments […]

CHSCT du 09/06/2009 poursuivi le 19 juin 2009  Point 1 : approbation du PV du 28/04/09          7 pour (dont la CFE-CGC-UNSA), 1 abstention Points 2 à 6 : approbation des PV du 28/04/09, 05/09/07, 15/10/07, 22/10 et 21/11/2007, 08/04/08, 24/06/08          1 contre, 1 abstention et 6 pour (dont la CFE-CGC-UNSA) Point 7 : Récapitulatif des accidents […]