CE des 29 et 30 novembre :

1/ Un vendredi pas ordinaire au CE ITRSI

– les 16 salariés du CE excercent leur droit d’alerte

– démission collective des élus CFDT

– un secrétaire et un bureau provisoires

– la CFE CGC/UNSA a écrit une proposition ASC 2013

– pourquoi ne pas avoir voté, dès le CE de novembre, une décision sur les ASC 2013?

– les fondamentaux et éléments fédérateurs de la proposition CFE CGC/UNSA

2/ Poursuite de l’information préalable à consultation sur le projet d’évolution des équipes de SCE/DSGC du site de Lyon vers OPFR/DIVOP

3/ Commission économique

– expertise des compte 2011

– expertise Nova+

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Prochain CE ITRSI : 20 et 21 Décembre 2012


À la Une

Mutuelle obligatoire : dans quels cas peut-on demander une dispense d’affiliation ?

  • Audrey Romero et Avelino Marinho

La complémentaire santé collective mise en place chez Orange est obligatoire pour les salariés concernés. Mais dans certaines situations prévues par les textes et par le contrat collectif, un salarié peut demander à ne pas adhérer au régime collectif. Une dispense n’est pas automatique : elle doit être demandée et justifiée. Qui peut bénéficier d’une […]